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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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CHARCUTERIES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIES GOURMANDES
CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3193636
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
CHARCUTERIES GOURMANDES de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque CHARCUTERIES GOURMANDES

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARCUTERIES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARCUTERIES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARCUTERIES GOURMANDES est expirée depuis le 13 novembre 2022.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France - SIREN 318771177


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376560 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511382 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compôtes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.